Mentions Légales & Cadre Réglementaire
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations d'identification suivantes sont portées à la connaissance des usagers et citoyens.
Identité de l'Association Déclarée
- Dénomination Officielle : HISTOIRE ET PATRIMOINE DE ST NAZAIRE DE LADAREZ
- Forme Juridique : Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
- Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W341000862
- Numéro SIREN : 850436601 (Attribution INSEE)
- Code APE / NAF : 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
- Déclaration Préfectorale : Enregistrée en Sous-Préfecture de Béziers (Département de l'Hérault)
- Siège Social : 10 RTE DE BEZIERS, 34490 SAINT-NAZAIRE-DE-LADAREZ, FRANCE
- Téléphone : +33 8 55 44 01 80
- Courriel Institutionnel : tanimali4367@gmail.com
Directeur de la Publication & Responsabilité
La direction de la publication est assurée ès qualités par le Bureau Statutaire de l'Association, représenté légalement par son Président en exercice, domicilié en cette qualité au siège social de l'organisme.
Hébergement Technique & Données
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Droits d'Auteur et Licence de Diffusion des Archives
L'ensemble des contenus rédigés, photographies de terrain, relevés topographiques et numérisations de parchemins présents sur ce portail constituent une œuvre collective d'intérêt général protégée par le Code de la Propriété Intellectuelle.
La reproduction à des fins strictement pédagogiques, scientifiques ou privées est autorisée à condition d'en mentionner expressément la source : « Source : Association Histoire et Patrimoine de Saint-Nazaire-de-Ladarez ». Toute réutilisation à des fins lucratives, publicitaires ou commerciales est formellement prohibée.
Liens Hypertextes & Exactitude Historique
Notre association met tout en œuvre pour diffuser des informations historiques étayées par des sources archivistiques reconnues. Toutefois, l'interprétation des données anciennes pouvant évoluer au gré des découvertes archéologiques, les synthèses présentées ne sauraient engager la responsabilité de l'association au-delà d'un état de l'art scientifique raisonnable.